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Code NAF / APE 5510Z: Convention collective correspondante.
551C: Hôtels touristiques sans restaurant. 551E: Autres hôtels. 552E: Autre hébergement touristique. À lire sur le même sujet.: Nomenclature NACE 2008 complète. Toutes les conventions par codes NAF. Comment déterminer une convention selon le code NAF ou APE. Conventions collectives en lien avec le code NAF / APE 55.10Z.
5510Z Htels et hbergement similaire.
55.10Z Code NACE 5510Z Htels et hbergement similaire. la mise disposition d'un' lieu d'hbergement' htels et hbergement similaire gnralement sur une base journalire ou hebdomadaire pour un sjour de courte dure. L'offre' comprend la fourniture d'un' hbergement meubl dans des chambres ou des suites. Elle propose obligatoirement un service quotidien des lits et de nettoyage de la chambre. Cette offre peut comprendre galement une gamme d'autres' services tels que repas et boissons garage blanchisserie piscine et salle de culture physique installations pour confrences et sminaires. les services de centres ou villages de vacances avec service de chambre. Ne comprend pas. la mise disposition de maisons et d'appartements' meubls ou non pour un usage plus permanent gnralement sur une base mensuelle ou annuelle cf. 55.10.10 Hbergement htelier en chambre ou unit d'habitation' avec entretien quotidien l'exclusion' des biens en multiproprit. APE NAF en rapport avec 5510Z: 551A Htels touristiques avec restaurant.
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nafr2-55.10Z-Hôtels et hébergement similaire Insee.
Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations' non statistiques des nomenclatures lien vers circulaire ministérielle. En particulier, comme le précise l'article' 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, L'attribution' par l'Institut' national de la statistique et des études économiques INSEE, à des fins statistiques, d'un' code caractérisant l'activité' principale exercée APE en référence à la nomenclature d'activités' ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées."
551C Htels touristiques sans restaurant.
55.1C Code APE NAF 551C Htels touristiques sans restaurant. les htels n'assurant' que le petit djeuner en tant que service de restauration. NACE identique APE NAF 551C: 5510Z Htels et hbergement similaire. Liste Codes APE. Un Devis en 5 secondes?
Code APE 551A: Hôtels touristiques avec restaurant.
Le nouveau code APE, cod selon la NAF rv. 2, est introduit le 8 janvier 2008 dans le rpertoire pour chaque entreprise et chaque tablissement. Pour trouver gratuitement votre nouveau code APE, saisissez votre code actuel ci-dessous.: 551A: Htels touristiques avec restaurant.
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Recherche de convention collective.
Le code ou l'APE' est un renseignement fondamental pour la statistique d'entreprise' car il est à la base des classements des entreprises par secteur d'activité. Ainsi, la qualité des études sur la situation économique conjoncturelle et structurelle et celle des fichiers mis à disposition du public dépendent en grande partie de l'attribution' d'un' code APE correct à chaque entreprise.
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Cliquez-ici pour comprendre comment! Hôtels, cafés, restaurants HCR 1979. Toute la database. Le code IDCC de cette convention collective est 1979. Le nom complet de celle-ci est Convention collective nationale des hôtels, cafés restaurants HCR du 30 avril 1997. Elle concerne 606 800 salariés et 103 680 entreprises.
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Hôtellerie et restauration, métiers par code naf. Par Reid Nalliat, Paris Rédacteur le 1 octobre 2011 @https//twitter.com/CadreMagRN: mis à jour le 26 août 2017 à 12 h 21 min. 5510Z Hôtels et hébergement similaire. 5520Z Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée.

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