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code ape 8559a
85.59A / 8559A / 80.4C / 804C, Formation continue d'adultes.'
Les codes NAF et APE présentés par section. Ajoutez votre site. Ajoutez votre site. Nom ou Code NAF 2008 ou 2003. Enseignement Enseignement Autres activités d'enseignement' Enseignements divers Formation continue d'adultes.' Formation continue d'adultes.' Code version 2008: 85.59A 8559A. Code version 2003: 80.4C 804C.
Recherche de convention collective.
Le code ou l'APE' est un renseignement fondamental pour la statistique d'entreprise' car il est à la base des classements des entreprises par secteur d'activité. Ainsi, la qualité des études sur la situation économique conjoncturelle et structurelle et celle des fichiers mis à disposition du public dépendent en grande partie de l'attribution' d'un' code APE correct à chaque entreprise.
Formateur code APE 8559A.
Sujet du message: Formateur code APE 8559A. Posté: Lun Déc 12, 2011 1151: pm. Je suis inscrit à l'URSSAF' avec le code APE 8559A mais il semble que je ne puisse pas faire de FLE français langue étrangère, ni de l'enseignement' général, ni d'enseignement' secondaire technique et encore moins dans l'enseignement' supérieur BTS.
Code NAF / APE 8559A: Convention collective correspondante.
Nomenclature NACE 2008 complète. Toutes les conventions par codes NAF. Comment déterminer une convention selon le code NAF ou APE. Conventions collectives en lien avec le code NAF / APE 85.59A. 8 Conventions collectives peuvent correspondre au code APE 8559A.
8559A Formation continue d'adultes.'
85.59A Code NACE 8559A Formation continue d'adultes.' la formation professionnelle destine des adultes entrs dans la vie active. la formation interne des administrations publiques. Ne comprend pas. l'alphabtisation' des adultes cf. l'enseignement' secondaire gnral cf. l'enseignement' secondaire technique ou professionnel cf. l'enseignement' suprieur cf. 85.59.11 Services des coles de langues. 85.59.12 Services des organismes de formation informatique. 85.59.13 Services d'enseignement' professionnel nca. APE NAF en rapport avec 8559A: 804C Formation des adultes et formation continue.
nafr2-85.59A-Formation continue d'adultes' Insee.
Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations' non statistiques des nomenclatures lien vers circulaire ministérielle. En particulier, comme le précise l'article' 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, L'attribution' par l'Institut' national de la statistique et des études économiques INSEE, à des fins statistiques, d'un' code caractérisant l'activité' principale exercée APE en référence à la nomenclature d'activités' ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées."

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